Mentions légales


DTE Systems Canada

DSG Power Systems
230 - 29th Street East
Saskatoon, SK S7L 6Y6
Canada 

Tel. 800-667-6879
E-mail : ca@dte-systems.com

Le fabricant:
DTE-Systems GmbH
Maria-von-Linden-Str. 23
45665 Recklinghausen Allemagne
☎ +49 (0) 2361 90585 20
Fax: +49 (0) 2361 90585 25
E-Mail: info@dte-systems.de


Responsabilité pour les contenus

Le contenu de ces pages a été créé avec beaucoup de soin. Nous ne garantissons cependant pas l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus. Comme prestataire de services, nous sommes responsables pour nos propres contenus selon le § 7 al.1 de la loi allemande sur les télémédias et la réglementation en vigueur. Selon les §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les télémédias, notre responsabilité en tant que prestataire de services ne comprend pas la surveillance ni le cas échéant le contrôle d'une activité contrevenant à la loi en ce qui concerne les informations externes transmises ou enregistrées. Ceci n'affecte pas les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation d'informations selon la réglementation générale en vigueur. La responsabilité éventuelle ne peut être invoquée qu'à partir du moment où la violation de la loi est concrètement reconnue et établie. Dès que nous avons connaissance d'une telle violation de la loi, les contenus en question seront immédiatement supprimés.

Responsabilité pour les liens
Notre offre comprend des liens vers des sites tiers dont nous ne contrôlons pas le contenu. Pour cette raison, nous déclinons toute responsabilité concernant ces contenus externes. L'exploitant ou la personne physique ou morale offrant ces pages est respectivement responsable des contenus des pages vers lesquelles pointent les liens. Ces pages ont été contrôlées au moment de l'établissement des liens pour vérifier leur conformité avec la loi. Des contenus allant à l'encontre de la législation en vigueur n'ont pas été identifiés à ce moment. Sans notification concrète d'une violation de la loi, l'exploitant ne peut être tenu pour responsable du contrôle permanent des pages vers lesquelles pointent les liens. Dès que nous avons connaissance d'une telle violation de la loi, les liens en question seront immédiatement supprimés.

Droit d'auteur
Les travaux créés par les exploitants des pages Internet sont soumis au droit d'auteur. Toute exploitation en dehors des limites du droit d'auteur exige l'accord préalable de l'auteur respectif. Le téléchargement et la copie des ces pages n'est autorisé que pour une utilisation privée, non commerciale. Dans la mesure où des contenus n'ont pas été créés par l'exploitant de la page, observer les droits d'auteurs tiers. Les contenus tiers sont identifiés en particulier comme tels. Si l'usager identifie une violation du droit d'auteur, nous le prions de nous en avertir. Dès que nous avons connaissance d'une telle violation de la loi, les contenus tiers en question seront immédiatement supprimés.